ACCIS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 751 127 648, ACCIS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2012. Elle est domiciliée 4 rue des Rosiers, 27530 Croth. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de ACCIS DAVID
INSEE- Dénomination
- ACCIS DAVID
- SIREN
- 751 127 648
- SIRET (siège)
- 751 127 648 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12751127648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 127 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 02 mai 2012
- Siège social
- 4 RUE DES ROSIERS, 27530, CROTH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ACCIS DAVID
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ACCIS DAVID
Autre création artistique
Finances de ACCIS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACCIS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ACCIS DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27530 CROTHSiègeActif
751 127 648 00010 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 9003B
Documents juridiques de ACCIS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ACCIS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCIS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACCIS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACCIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACCIS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2012
Questions fréquentes sur ACCIS DAVID
Quel est le numéro SIREN de ACCIS DAVID ?
Le numéro SIREN de ACCIS DAVID est 751 127 648. Le SIRET de son siège social est 751 127 648 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12751127648.
Où se situe le siège social de ACCIS DAVID ?
Le siège social de ACCIS DAVID est situé 4 rue des Rosiers, 27530 Croth.
ACCIS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ACCIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACCIS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCIS DAVID.
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