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ACCOYER PASCALE

Active
Siren478 061 260Entrepreneur individuel74290 VEYRIER-DU-LACCréée le 02 août 2004

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 478 061 260, ACCOYER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 2 août 2004. Son siège social est situé 37 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac. ACCOYER PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de ACCOYER PASCALE

Dénomination
ACCOYER PASCALE
SIREN
478 061 260
SIRET (siège)
478 061 260 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89478061260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 061 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
02 août 2004
Siège social
37 RTE DE THONES, 74290, VEYRIER-DU-LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACCOYER PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de ACCOYER PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeActif

    478 061 260 00012 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 9003B

Conformité de ACCOYER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCOYER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACCOYER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ACCOYER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2004

Questions fréquentes sur ACCOYER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ACCOYER PASCALE ?

Le numéro SIREN de ACCOYER PASCALE est 478 061 260. Le SIRET de son siège social est 478 061 260 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89478061260.

Où se situe le siège social de ACCOYER PASCALE ?

Le siège social de ACCOYER PASCALE est situé 37 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac.

ACCOYER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCOYER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCOYER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCOYER PASCALE.