ACCOYER PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 478 061 260, ACCOYER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 2 août 2004. Son siège social est situé 37 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac. ACCOYER PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ACCOYER PASCALE
INSEE- Dénomination
- ACCOYER PASCALE
- SIREN
- 478 061 260
- SIRET (siège)
- 478 061 260 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89478061260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 061 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 02 août 2004
- Siège social
- 37 RTE DE THONES, 74290, VEYRIER-DU-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACCOYER PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de ACCOYER PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeActif
478 061 260 00012 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 9003B
Conformité de ACCOYER PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCOYER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACCOYER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ACCOYER PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2004
Questions fréquentes sur ACCOYER PASCALE
Quel est le numéro SIREN de ACCOYER PASCALE ?
Le numéro SIREN de ACCOYER PASCALE est 478 061 260. Le SIRET de son siège social est 478 061 260 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89478061260.
Où se situe le siège social de ACCOYER PASCALE ?
Le siège social de ACCOYER PASCALE est situé 37 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac.
ACCOYER PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ACCOYER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACCOYER PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCOYER PASCALE.
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