ACHARD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ACHARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2009, identifié par le SIREN 512 692 880. Son siège social est situé 2 rue Colette Ccas, 71880 Chatenoy-le-Royal. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.
Fiche d'identité de ACHARD DANIEL
INSEE- Dénomination
- ACHARD DANIEL
- SIREN
- 512 692 880
- SIRET (siège)
- 512 692 880 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR92512692880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 692 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 19 mai 2009
- Siège social
- 2 RUE COLETTE CCAS, 71880, CHATENOY-LE-ROYAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ACHARD DANIEL
TRAVAUX DE COUVERTURE
Finances de ACHARD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACHARD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ACHARD DANIEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 71880 CHATENOY-LE-ROYALSiègeActif
512 692 880 00028 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 4511Z
- 89000 AuxerreSiègeActif
512 692 880 00036 · ouvert le 29 septembre 2025 · NAF 4391B
- 71380 SAINT-MARCELFermé
512 692 880 00010 · ouvert le 19 mai 2009 · NAF 9609Z
Documents juridiques de ACHARD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ACHARD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACHARD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACHARD DANIEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-24 · Début d'activité : 2022-01-18
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-19 · Début d'activité : 2018-11-15
- création
Date d'effet : 19 mai 2009
Questions fréquentes sur ACHARD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ACHARD DANIEL ?
Le numéro SIREN de ACHARD DANIEL est 512 692 880. Le SIRET de son siège social est 512 692 880 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92512692880.
Où se situe le siège social de ACHARD DANIEL ?
Le siège social de ACHARD DANIEL est situé 2 rue Colette Ccas, 71880 Chatenoy-le-Royal.
ACHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ACHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD DANIEL.
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