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ACHARD YSEULT

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Siren312 295 694Entrepreneur individuel83530 SAINT-RAPHAELCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ACHARD YSEULT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 295 694. Son siège social est situé 813 av du Bourg, 83530 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ACHARD YSEULT

Dénomination
ACHARD YSEULT
SIREN
312 295 694
SIRET (siège)
312 295 694 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81312295694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 295 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
813 AV DU BOURG, 83530, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ACHARD YSEULT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ACHARD YSEULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACHARD YSEULT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACHARD YSEULT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    312 295 694 00029 · ouvert le 27 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 06400 CANNESFermé

    312 295 694 00011 · NAF 522P

Documents juridiques de ACHARD YSEULT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACHARD YSEULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACHARD YSEULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACHARD YSEULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACHARD YSEULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACHARD YSEULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACHARD YSEULT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ACHARD YSEULT

Quel est le numéro SIREN de ACHARD YSEULT ?

Le numéro SIREN de ACHARD YSEULT est 312 295 694. Le SIRET de son siège social est 312 295 694 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81312295694.

Où se situe le siège social de ACHARD YSEULT ?

Le siège social de ACHARD YSEULT est situé 813 av du Bourg, 83530 Saint-Raphael.

ACHARD YSEULT est-elle toujours en activité ?

Oui, ACHARD YSEULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACHARD YSEULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACHARD YSEULT.

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