ACSEL ASSURANCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 926 792, ACSEL ASSURANCES est une SARL créée le 21 novembre 2011. Son siège social est situé 258 Rte de Genas, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 6622Z. Elle est dirigée par MOURAD FETISSI, gérant.
Fiche d'identité de ACSEL ASSURANCES
INSEE- Dénomination
- ACSEL ASSURANCES
- SIREN
- 537 926 792
- SIRET (siège)
- 537 926 792 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR21537926792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 926 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 21 novembre 2011
- Siège social
- 258 RTE DE GENAS, 69500, BRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ACSEL ASSURANCES
Courtage d'assurances, réassurances, intermédiaire en assurances.
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Finances de ACSEL ASSURANCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACSEL ASSURANCES
INSEEÉtablissements de ACSEL ASSURANCES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
537 926 792 00020 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6622Z
- 69100 VILLEURBANNEFermé
537 926 792 00012 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6622Z
Documents juridiques de ACSEL ASSURANCES
INPIComptes annuels de ACSEL ASSURANCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACSEL ASSURANCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACSEL ASSURANCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACSEL ASSURANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACSEL ASSURANCES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACSEL ASSURANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACSEL ASSURANCES
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 21 novembre 2011
Questions fréquentes sur ACSEL ASSURANCES
Quel est le numéro SIREN de ACSEL ASSURANCES ?
Le numéro SIREN de ACSEL ASSURANCES est 537 926 792. Le SIRET de son siège social est 537 926 792 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21537926792.
Qui dirige ACSEL ASSURANCES ?
ACSEL ASSURANCES est dirigée par MOURAD FETISSI, gérant.
Où se situe le siège social de ACSEL ASSURANCES ?
Le siège social de ACSEL ASSURANCES est situé 258 Rte de Genas, 69500 Bron.
ACSEL ASSURANCES est-elle toujours en activité ?
Oui, ACSEL ASSURANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACSEL ASSURANCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACSEL ASSURANCES.
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