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ACSIEL

Active
Siren378 304 653SARL93350 LE BOURGETCréée le 08 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 304 653, ACSIEL est une SARL créée le 8 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du President Wilson, 93350 Le Bourget. L'entreprise déclare le code NAF 723Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ACSIEL

Dénomination
ACSIEL
SIREN
378 304 653
SIRET (siège)
378 304 653 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03378304653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 304 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
723Z
Date de création
08 juin 1990
Siège social
23 RUE DU PRESIDENT WILSON, 93350, LE BOURGET
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ACSIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACSIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACSIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93350 LE BOURGETSiègeFermé

    378 304 653 00017 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 723Z

  • 94250 GENTILLYFermé

    378 304 653 00025 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 723Z

Documents juridiques de ACSIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ACSIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACSIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACSIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACSIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACSIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACSIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACSIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1990

Marques déposées par ACSIEL

ACSIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ACSIEL SYSTEMES

    N° 95582799 · Déposée le 27 juillet 1995 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 9

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ACSIEL

Quel est le numéro SIREN de ACSIEL ?

Le numéro SIREN de ACSIEL est 378 304 653. Le SIRET de son siège social est 378 304 653 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03378304653.

Où se situe le siège social de ACSIEL ?

Le siège social de ACSIEL est situé 23 rue du President Wilson, 93350 Le Bourget.

ACSIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACSIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACSIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACSIEL.

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