ACUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 637 476, ACUS est une 6540 créée le 5 mai 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalps, 05600 Risoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CAROLINE CHAUVIN, autre.
Fiche d'identité de ACUS
INSEE- Dénomination
- ACUS
- SIREN
- 418 637 476
- SIRET (siège)
- 418 637 476 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90418637476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 637 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 mai 1998
- Siège social
- CHALPS, 05600, RISOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACUS
ADMINISTRATION, PROPRIETE, EXPLOITATION D'UN IMMEUBLE A RISOUL, LES CHALPS ET TOUS AUTRES IMMEUBLES.
Finances de ACUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACUS
INSEEÉtablissements de ACUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05600 RISOULSiègeActif
418 637 476 00015 · ouvert le 14 avril 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de ACUS
INPIComptes annuels de ACUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ACUS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025F11350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1998
Questions fréquentes sur ACUS
Quel est le numéro SIREN de ACUS ?
Le numéro SIREN de ACUS est 418 637 476. Le SIRET de son siège social est 418 637 476 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90418637476.
Qui dirige ACUS ?
ACUS est dirigée par CAROLINE CHAUVIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ACUS ?
Le siège social de ACUS est situé Chalps, 05600 Risoul.
ACUS est-elle toujours en activité ?
Oui, ACUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACUS.
Entreprises similaires
Même activité à Risoul