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ACV

Active
Siren434 961 876SCI01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 19 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 961 876, ACV est une SCI créée le 19 mars 2001. Son siège social est situé 23 bd Paul Bert, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AGNES MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACV

Dénomination
ACV
SIREN
434 961 876
SIRET (siège)
434 961 876 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27434961876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 961 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
168 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mars 2001
Siège social
23 BD PAUL BERT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACV

GESTION IMMOBILIERE

Finances de ACV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACV

AM

AGNES MICHEL

Gérant

Depuis la création (19 mars 2001) · 25 ans

SP

SERGE PROST

Gérant

Depuis la création (19 mars 2001) · 25 ans

V

VECLEAL HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mars 2001) · 25 ans

Établissements de ACV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    434 961 876 00019 · ouvert le 21 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ACV

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de ACV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACV

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2001

Questions fréquentes sur ACV

Quel est le numéro SIREN de ACV ?

Le numéro SIREN de ACV est 434 961 876. Le SIRET de son siège social est 434 961 876 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27434961876.

Qui dirige ACV ?

ACV est dirigée par AGNES MICHEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ACV ?

Le siège social de ACV est situé 23 bd Paul Bert, 01000 Bourg-en-Bresse.

ACV est-elle toujours en activité ?

Oui, ACV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACV.

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