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801 631 367

Active
Siren801 631 367Entrepreneur individuel MELESSECréée le 03 avril 2014

0130Z · Reproduction de plantes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 801 631 367

Dénomination
801 631 367
SIREN
801 631 367
SIRET (siège)
801 631 367 00027
N° TVA intracommunautaire
FR79801631367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 631 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
03 avril 2014
Siège social
MELESSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 801 631 367

Reproduction de plantes

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Dirigeants et représentants de 801 631 367

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 801 631 367

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MELESSESiègeActif

    801 631 367 00027 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 0130Z

Documents juridiques de 801 631 367

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 801 631 367

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 801 631 367. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 801 631 367 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 801 631 367

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2014

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