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ADL SYSTEME

Active
Siren409 073 624SA27950 SAINT-MARCELCréée le 02 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ADL SYSTEME est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 1996, identifiée par le SIREN 409 073 624. Son siège social est situé 23 B rue de l Industrie, 27950 Saint-Marcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 300C.

Fiche d'identité de ADL SYSTEME

Dénomination
ADL SYSTEME
SIREN
409 073 624
SIRET (siège)
409 073 624 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67409073624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 073 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
300C
Date de création
02 septembre 1996
Siège social
23 B RUE DE L INDUSTRIE, 27950, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ADL SYSTEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ADL SYSTEME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ADL SYSTEME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27950 SAINT-MARCELSiègeFermé

    409 073 624 00010 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 300C

Documents juridiques de ADL SYSTEME

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de ADL SYSTEME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ADL SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ADL SYSTEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ADL SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ADL SYSTEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ADL SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ADL SYSTEME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1996

Marques déposées par ADL SYSTEME

ADL SYSTEME est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SYS MONI

    N° 3260723 · Déposée le 03 décembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41 · expirée le 03 décembre 2013

  • SYS 315

    N° 98757053 · Déposée le 30 octobre 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 30 octobre 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ADL SYSTEME

Quel est le numéro SIREN de ADL SYSTEME ?

Le numéro SIREN de ADL SYSTEME est 409 073 624. Le SIRET de son siège social est 409 073 624 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67409073624.

Où se situe le siège social de ADL SYSTEME ?

Le siège social de ADL SYSTEME est situé 23 B rue de l Industrie, 27950 Saint-Marcel.

ADL SYSTEME est-elle toujours en activité ?

Oui, ADL SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ADL SYSTEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ADL SYSTEME.

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