ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

Active

Siren384 912 986SARL31670 LABEGECréée le 20 mars 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 912 986, ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES est une SARL créée le 20 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Voie 5 Grande Borde Village d'Entreprises, 31670 Labege. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INSEE

Dénomination: ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES
SIREN: 384 912 986
SIRET (siège): 384 912 986 00013
N° TVA intracommunautaire: FR45384912986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 912 986
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 721Z
Date de création: 20 mars 1992
Siège social: VOIE 5 GRANDE BORDE VILLAGE D'ENTREPRISES, 31670, LABEGE
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

31670 LABEGESiègeFermé
384 912 986 00013 · ouvert le 20 mars 1992 · NAF 721Z
69370 SAINT DIDIER AU MONT D'ORFermé
384 912 986 00021 · ouvert le 18 novembre 1998 · NAF 721Z

Documents juridiques de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INPI

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2002

Acte

Dépôt du 02 novembre 2001

Acte

Dépôt du 01 novembre 2001

Acte

Dépôt du 17 mai 2001

Acte

Dépôt du 31 janvier 2001

Acte

Dépôt du 22 octobre 1998

Acte

Dépôt du 18 mars 1998

Acte

Dépôt du 17 mai 1995

Acte

Comptes annuels de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 20 mars 1992

Marques déposées par ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

INPI

ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

PRS-SERVER
N° 94503641 · Déposée le 25 janvier 1994 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 9 · expirée le 25 janvier 2004
MESSAGE-PASSER
N° 94503640 · Déposée le 25 janvier 1994 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 9 · expirée le 25 janvier 2004
X-PRS
N° 94503639 · Déposée le 25 janvier 1994 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 9 · expirée le 25 janvier 2004
C-PRS
N° 94503638 · Déposée le 25 janvier 1994 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 9 · expirée le 25 janvier 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES

Quel est le numéro SIREN de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES ?

Le numéro SIREN de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES est 384 912 986. Le SIRET de son siège social est 384 912 986 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45384912986.

Où se situe le siège social de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES ?

Le siège social de ADVANCED CONTROL SYSTEMS TECHNOLOGIES est situé Voie 5 Grande Borde Village d'Entreprises, 31670 Labege.