AELIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
AELIS est une SCI immatriculée le 12 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 115 055. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Commune 1871, 31120 Pinsaguel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LAURA HASQUENOPH exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de AELIS
INSEE- Dénomination
- AELIS
- SIREN
- 539 115 055
- SIRET (siège)
- 539 115 055 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60539115055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 115 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 janvier 2012
- Siège social
- 6 RUE DE LA COMMUNE 1871, 31120, PINSAGUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AELIS
Acquisition, prise à bail, prise à bail à construction, mise en valeur de tous terrains et l'édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation ; acquisition de tous droits de nature immobilière et notamment l'usufruit ou la nue-propriété, temporaire ou non de droits immobiliers.
Finances de AELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AELIS
INSEEÉtablissements de AELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31120 PINSAGUELSiègeActif
539 115 055 00011 · ouvert le 06 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de AELIS
INPIComptes annuels de AELIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AELIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 22 décembre 2023 · N° 21/01912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 24 février 2023 · N° 20/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-18.715
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AELIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-06
- création
Date d'effet : 12 janvier 2012
Questions fréquentes sur AELIS
Quel est le numéro SIREN de AELIS ?
Le numéro SIREN de AELIS est 539 115 055. Le SIRET de son siège social est 539 115 055 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60539115055.
Qui dirige AELIS ?
AELIS est dirigée par LAURA HASQUENOPH, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AELIS ?
Le siège social de AELIS est situé 6 rue de la Commune 1871, 31120 Pinsaguel.
AELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, AELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AELIS.
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