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AER EQUITATION

Active
Siren809 248 735Société civile25440 CESSEYCréée le 30 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
197 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 248 735, AER EQUITATION est une société civile créée le 30 janvier 2015. Elle est domiciliée Les Chants du Fourneau, 25440 Cessey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. ESTELLE BRULEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de AER EQUITATION

Dénomination
AER EQUITATION
SIREN
809 248 735
SIRET (siège)
809 248 735 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50809248735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 248 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
197 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
30 janvier 2015
Siège social
LES CHANTS DU FOURNEAU , 25440, CESSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AER EQUITATION

Cultures et élevages associés, élevage équin

Finances de AER EQUITATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AER EQUITATION

EB

ESTELLE BRULEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de AER EQUITATION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25440 CESSEYSiègeActif

    809 248 735 00015 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0150Z

Documents juridiques de AER EQUITATION

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de AER EQUITATION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AER EQUITATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AER EQUITATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AER EQUITATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AER EQUITATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AER EQUITATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AER EQUITATION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-30 · Début d'activité : 2015-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2015

Questions fréquentes sur AER EQUITATION

Quel est le numéro SIREN de AER EQUITATION ?

Le numéro SIREN de AER EQUITATION est 809 248 735. Le SIRET de son siège social est 809 248 735 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50809248735.

Qui dirige AER EQUITATION ?

AER EQUITATION est dirigée par ESTELLE BRULEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de AER EQUITATION ?

Le siège social de AER EQUITATION est situé Les Chants du Fourneau, 25440 Cessey.

AER EQUITATION est-elle toujours en activité ?

Oui, AER EQUITATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AER EQUITATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AER EQUITATION.

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