AGNELLET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 417 996 154, AGNELLET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 2004. Elle est domiciliée Les Prises Chalet Bouvreuil, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de AGNELLET PATRICK
INSEE- Dénomination
- AGNELLET PATRICK
- SIREN
- 417 996 154
- SIRET (siège)
- 417 996 154 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22417996154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 996 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 janvier 2004
- Siège social
- LES PRISES CHALET BOUVREUIL, 74220, LA CLUSAZ
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de AGNELLET PATRICK
Location de logements
Finances de AGNELLET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AGNELLET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AGNELLET PATRICK
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 74220 LA CLUSAZSiègeActif
417 996 154 00015 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A
- 74230 DINGY-SAINT-CLAIRActif
417 996 154 00031 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 1071D
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONActif
417 996 154 00072 · ouvert le 08 décembre 2011 · NAF 7010Z
- 74000 ANNECYFermé
417 996 154 00023 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 1071D
Documents juridiques de AGNELLET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AGNELLET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AGNELLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AGNELLET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AGNELLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AGNELLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AGNELLET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2004
Marques déposées par AGNELLET PATRICK
INPIAGNELLET PATRICK est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSAVOIE'AGE SAVOY'AGE
N° 3487591 · Déposée le 09 mars 2007 · Marque verbale
Classes 29, 30, 32 · expirée le 09 mars 2017
- Marque expiréeLES ALBIGNY'S
N° 3433103 · Déposée le 02 juin 2006 · Marque semi-figurative
Classe 30 · expirée le 02 juin 2016
- Marque expiréeLA PUCE DU CANARD
N° 3374778 · Déposée le 01 août 2005 · Marque semi-figurative
Classes 30, 38 · expirée le 01 août 2015
- Marque expiréePARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX
N° 3374777 · Déposée le 01 août 2005 · Marque semi-figurative
Classes 30, 38 · expirée le 01 août 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AGNELLET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de AGNELLET PATRICK ?
Le numéro SIREN de AGNELLET PATRICK est 417 996 154. Le SIRET de son siège social est 417 996 154 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22417996154.
Où se situe le siège social de AGNELLET PATRICK ?
Le siège social de AGNELLET PATRICK est situé Les Prises Chalet Bouvreuil, 74220 La Clusaz.
AGNELLET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, AGNELLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AGNELLET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AGNELLET PATRICK.
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