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AGNES FERNAND

Active
Siren404 523 326Entrepreneur individuel76530 YVILLE-SUR-SEINECréée le 12 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 523 326, AGNES FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 1993. Son siège social est situé 599 Les Sablons, 76530 Yville-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de AGNES FERNAND

Dénomination
AGNES FERNAND
SIREN
404 523 326
SIRET (siège)
404 523 326 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80404523326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 523 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
12 décembre 1993
Siège social
599 LES SABLONS, 76530, YVILLE-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AGNES FERNAND

Culture et élevage associés

Finances de AGNES FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AGNES FERNAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AGNES FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76530 YVILLE-SUR-SEINESiègeFermé

    404 523 326 00019 · ouvert le 12 décembre 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de AGNES FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AGNES FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AGNES FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AGNES FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AGNES FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AGNES FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AGNES FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1993

Questions fréquentes sur AGNES FERNAND

Quel est le numéro SIREN de AGNES FERNAND ?

Le numéro SIREN de AGNES FERNAND est 404 523 326. Le SIRET de son siège social est 404 523 326 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80404523326.

Où se situe le siège social de AGNES FERNAND ?

Le siège social de AGNES FERNAND est situé 599 Les Sablons, 76530 Yville-sur-Seine.

AGNES FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, AGNES FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AGNES FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AGNES FERNAND.

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