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AILLEURS

Active
Siren379 559 040SA69760 LIMONESTCréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 559 040, AILLEURS est une SA créée le 1er octobre 1990. Elle est domiciliée 513 rue Sans Souci Parc d Activites, 69760 Limonest. Son activité principale relève du code NAF 723Z.

Fiche d'identité de AILLEURS

Dénomination
AILLEURS
SIREN
379 559 040
SIRET (siège)
379 559 040 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49379559040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 559 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
723Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
513 RUE SANS SOUCI PARC D ACTIVITES, 69760, LIMONEST
Établissements
3
Statut
Active

Finances de AILLEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AILLEURS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AILLEURS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69760 LIMONESTSiègeFermé

    379 559 040 00017 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 524R

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    379 559 040 00025 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 723Z

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    379 559 040 00033 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 723Z

Documents juridiques de AILLEURS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2000

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 février 1999

  • Acte

Dépôt du 02 février 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de AILLEURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AILLEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AILLEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AILLEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent AILLEURS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AILLEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AILLEURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Marques déposées par AILLEURS

AILLEURS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AILLEURS PARCOURS GRAPHIQUE

    N° 95579132 · Déposée le 30 juin 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 30 juin 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AILLEURS

Quel est le numéro SIREN de AILLEURS ?

Le numéro SIREN de AILLEURS est 379 559 040. Le SIRET de son siège social est 379 559 040 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49379559040.

Où se situe le siège social de AILLEURS ?

Le siège social de AILLEURS est situé 513 rue Sans Souci Parc d Activites, 69760 Limonest.

AILLEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, AILLEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AILLEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AILLEURS.

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