AIN TERRE POM
ActiveAIN TERRE POM est une SARL immatriculée le 18 août 1999 sous le numéro SIREN 423 342 757. Son siège social est situé 611 Rte de Margnolas le Mas Rillier, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 153F.
Fiche d'identité de AIN TERRE POM
INSEE- Dénomination
- AIN TERRE POM
- SIREN
- 423 342 757
- SIRET (siège)
- 423 342 757 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08423342757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 342 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 153F
- Date de création
- 18 août 1999
- Siège social
- 611 RTE DE MARGNOLAS LE MAS RILLIER, 01700, MIRIBEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AIN TERRE POM
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AIN TERRE POM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AIN TERRE POM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01700 MIRIBELSiègeFermé
423 342 757 00014 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 153F
Documents juridiques de AIN TERRE POM
INPIConformité de AIN TERRE POM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AIN TERRE POM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AIN TERRE POM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AIN TERRE POM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AIN TERRE POM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1999
Questions fréquentes sur AIN TERRE POM
Quel est le numéro SIREN de AIN TERRE POM ?
Le numéro SIREN de AIN TERRE POM est 423 342 757. Le SIRET de son siège social est 423 342 757 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08423342757.
Où se situe le siège social de AIN TERRE POM ?
Le siège social de AIN TERRE POM est situé 611 Rte de Margnolas le Mas Rillier, 01700 Miribel.
AIN TERRE POM est-elle toujours en activité ?
Oui, AIN TERRE POM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AIN TERRE POM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AIN TERRE POM.
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