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AIRAUD STEPHANE

Active
Siren410 904 395Entrepreneur individuel85600 MONTAIGU-VENDEECréée le 01 février 1997

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Autre procédure collective - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

AIRAUD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1997 sous le numéro SIREN 410 904 395. Elle est domiciliée 16 rue Saint Jacques, 85600 Montaigu-Vendee. AIRAUD STEPHANE relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de AIRAUD STEPHANE

Dénomination
AIRAUD STEPHANE
SIREN
410 904 395
SIRET (siège)
410 904 395 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46410904395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 904 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
01 février 1997
Siège social
16 RUE SAINT JACQUES, 85600, MONTAIGU-VENDEE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AIRAUD STEPHANE

Boulangerie patisserie

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Établissements de AIRAUD STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85600 MONTAIGU-VENDEESiègeActif

    410 904 395 00028 · ouvert le 29 juillet 2008 · NAF 1071C

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTEFermé

    410 904 395 00010 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 158C

Conformité de AIRAUD STEPHANE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AIRAUD STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 juin 2016 par homologation de l'accord.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement du 15 juin 2016 · publié le 29 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Aucune mention de AIRAUD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AIRAUD STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures de conciliation
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement d'homologation de l'accord · Jugement du 15 juin 2016 · Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculée le 2008-08-14 · Début d'activité : 2008-07-29

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1997

Questions fréquentes sur AIRAUD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de AIRAUD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de AIRAUD STEPHANE est 410 904 395. Le SIRET de son siège social est 410 904 395 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46410904395.

Où se situe le siège social de AIRAUD STEPHANE ?

Le siège social de AIRAUD STEPHANE est situé 16 rue Saint Jacques, 85600 Montaigu-Vendee.

AIRAUD STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, AIRAUD STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AIRAUD STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AIRAUD STEPHANE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 juin 2016 par homologation de l'accord.

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