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DOUSSAIN STEPHANE

Active
Siren521 034 777Entrepreneur individuel85600 MONTAIGU-VENDEECréée le 17 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSAIN STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2010, identifié par le SIREN 521 034 777. Son siège social est situé 43 rue Durivum, 85600 Montaigu-Vendee. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSAIN STEPHANE

Dénomination
DOUSSAIN STEPHANE
SIREN
521 034 777
SIRET (siège)
521 034 777 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74521034777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 034 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
17 février 2010
Siège social
43 RUE DURIVUM, 85600, MONTAIGU-VENDEE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSAIN STEPHANE

Boulangerie pâtisserie

Finances de DOUSSAIN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAIN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAIN STEPHANE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85600 MONTAIGU-VENDEESiègeActif

    521 034 777 00016 · ouvert le 17 février 2010 · NAF 1071C

  • 85600 MONTAIGU-VENDEEActif

    521 034 777 00024 · ouvert le 17 février 2010 · NAF 1071C

Documents juridiques de DOUSSAIN STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de DOUSSAIN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAIN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAIN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAIN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAIN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAIN STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculée le 2010-04-08 · Début d'activité : 2010-02-17

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2010

Questions fréquentes sur DOUSSAIN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAIN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DOUSSAIN STEPHANE est 521 034 777. Le SIRET de son siège social est 521 034 777 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74521034777.

Où se situe le siège social de DOUSSAIN STEPHANE ?

Le siège social de DOUSSAIN STEPHANE est situé 43 rue Durivum, 85600 Montaigu-Vendee.

DOUSSAIN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAIN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAIN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAIN STEPHANE.

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