AIT DAMOU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 839 415, AIT DAMOU est une SCI créée le 2 mai 2007. Elle est domiciliée 6 Imp Raoul Follereau, 31500 Toulouse. AIT DAMOU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par KHALID AIT DAMOU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AIT DAMOU
INSEE- Dénomination
- AIT DAMOU
- SIREN
- 497 839 415
- SIRET (siège)
- 497 839 415 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42497839415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 839 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 6 IMP RAOUL FOLLEREAU, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AIT DAMOU
La propriété, l'administration,l 'exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition construction échange apport ou autrement.
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Finances de AIT DAMOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de AIT DAMOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
497 839 415 00013 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de AIT DAMOU
INPIConformité de AIT DAMOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AIT DAMOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AIT DAMOU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AIT DAMOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AIT DAMOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur AIT DAMOU
Quel est le numéro SIREN de AIT DAMOU ?
Le numéro SIREN de AIT DAMOU est 497 839 415. Le SIRET de son siège social est 497 839 415 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42497839415.
Qui dirige AIT DAMOU ?
AIT DAMOU est dirigée par KHALID AIT DAMOU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AIT DAMOU ?
Le siège social de AIT DAMOU est situé 6 Imp Raoul Follereau, 31500 Toulouse.
AIT DAMOU est-elle toujours en activité ?
Oui, AIT DAMOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AIT DAMOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AIT DAMOU.
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