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AIX BAGATELLE

Active
Siren852 482 520Société civile13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 16 juillet 2019

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 852 482 520, AIX BAGATELLE est une société civile créée le 16 juillet 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B rue Andre Lefevre le Duomo, 13100 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). ART PROMOTION exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de AIX BAGATELLE

Dénomination
AIX BAGATELLE
SIREN
852 482 520
SIRET (siège)
852 482 520 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86852482520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 482 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
16 juillet 2019
Siège social
3 B RUE ANDRE LEFEVRE LE DUOMO, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AIX BAGATELLE

Acquisition sur la commune d'Aix-en-Provence, Avenue de Bagatelle (13090) et 510 Avenue de Bagatelle, de maisons à usage d'habitation, la démolition des constructions existantes, la construction d'un ensemble immobilier à usage principal d'habitation, la vente en totalité ou par fractions des bâtiments

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Finances de AIX BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AIX BAGATELLE

A

ART PROMOTION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2019) · 7 ans

M

MEDITERRANEE AMENAGEMENT PROMOTION

Autre

En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AIX BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    852 482 520 00016 · ouvert le 15 juillet 2019 · NAF 4110D

Documents juridiques de AIX BAGATELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2019

  • Acte

Conformité de AIX BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AIX BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AIX BAGATELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AIX BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AIX BAGATELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ART PROMOTION

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant, Associé : ART PROMOTION ; Associé indéfiniment responsable : MEDITERRANEE AMENAGEMENT PROMOTION

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-16 · Début d'activité : 2019-07-15

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2019

Questions fréquentes sur AIX BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de AIX BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de AIX BAGATELLE est 852 482 520. Le SIRET de son siège social est 852 482 520 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86852482520.

Qui dirige AIX BAGATELLE ?

AIX BAGATELLE est dirigée par ART PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AIX BAGATELLE ?

Le siège social de AIX BAGATELLE est situé 3 B rue Andre Lefevre le Duomo, 13100 Aix-en-Provence.

AIX BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, AIX BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AIX BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AIX BAGATELLE.