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992 309 427

Active
Siren992 309 427Entrepreneur individuel Jacob-BellecombetteCréée le 09 octobre 2025

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Fiche d'identité de 992 309 427

Dénomination
992 309 427
SIREN
992 309 427
SIRET (siège)
992 309 427 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39992309427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 309 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
Jacob-Bellecombette
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 309 427

Vente de voiles destinées au grand public, incluant la commercialisation de ses produits en ligne.

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Dirigeants et représentants de 992 309 427

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 309 427

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Jacob-BellecombetteSiègeActif

    992 309 427 00019 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4791A

Conformité de 992 309 427

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 309 427. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 309 427 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 309 427

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-09 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025