ALAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
ALAN est une SCI immatriculée le 19 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 791 984. Elle est domiciliée 32 rue des Vouches, 25370 Metabief. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD GAILLARD, gérant.
Fiche d'identité de ALAN
INSEE- Dénomination
- ALAN
- SIREN
- 442 791 984
- SIRET (siège)
- 442 791 984 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR55442791984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 791 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juillet 2002
- Siège social
- 32 RUE DES VOUCHES, 25370, METABIEF
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ALAN
Se reporter aux statuts.
Finances de ALAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALAN
INSEEGérant
A2.C2.G4
Autre
Établissements de ALAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 25370 METABIEFSiègeActif
442 791 984 00044 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 6820B
- 39120 CHAUSSINFermé
442 791 984 00010 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 702C
- 39800 POLIGNYFermé
442 791 984 00028 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 6820B
- 39800 POLIGNYFermé
442 791 984 00036 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALAN
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ALAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 août 2026 · N° 24/01823
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 août 2026 · N° 22/03630
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 25 août 2026 · N° 26/02246
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00565
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02809
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02808
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02807
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02806
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02805
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02810
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02742
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02785
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02784
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02783
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02782
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/01525
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere CHAMBRE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 25/00837
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/01792
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/01712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculée le 2026-07-10 · Début d'activité : 2026-06-24
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
STEINER Catherine Josette nom d'usage : GAILLARD devient gérant. GAILLARD Arnaud Pascal nom d'usage : GAILLARD devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 19 juillet 2002
Questions fréquentes sur ALAN
Quel est le numéro SIREN de ALAN ?
Le numéro SIREN de ALAN est 442 791 984. Le SIRET de son siège social est 442 791 984 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55442791984.
Qui dirige ALAN ?
ALAN est dirigée par ARNAUD GAILLARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALAN ?
Le siège social de ALAN est situé 32 rue des Vouches, 25370 Metabief.
ALAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ALAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALAN.
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