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ALFRAMEL

Active
Siren440 281 384SCI26450 PUY-SAINT-MARTINCréée le 27 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ALFRAMEL est une SCI immatriculée le 27 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 281 384. Son siège social est situé 290 Che des Pins, 26450 Puy-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN BRAISAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ALFRAMEL

Dénomination
ALFRAMEL
SIREN
440 281 384
SIRET (siège)
440 281 384 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14440281384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 281 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2001
Siège social
290 CHE DES PINS, 26450, PUY-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ALFRAMEL

Acquisition, mise en valeur, administration, location de biens immobiliers.

Finances de ALFRAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALFRAMEL

AB

ALEXANDRE BRAISAZ

Autre

FB

FRANCIS BRAISAZ

Autre

MB

MELANIE BRAISAZ

Autre

CB

CHRISTIAN BRAISAZ

Gérant

MC

MONIQUE COMMAND

Gérant

Établissements de ALFRAMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26450 PUY-SAINT-MARTINSiègeActif

    440 281 384 00022 · ouvert le 17 novembre 2001 · NAF 6820B

  • 74300 MAGLANDFermé

    440 281 384 00014 · ouvert le 17 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ALFRAMEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ALFRAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALFRAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALFRAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALFRAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ALFRAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALFRAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALFRAMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : COMMAND Monique nom d'usage : BRAISAZ

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2001

Questions fréquentes sur ALFRAMEL

Quel est le numéro SIREN de ALFRAMEL ?

Le numéro SIREN de ALFRAMEL est 440 281 384. Le SIRET de son siège social est 440 281 384 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14440281384.

Qui dirige ALFRAMEL ?

ALFRAMEL est dirigée par CHRISTIAN BRAISAZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ALFRAMEL ?

Le siège social de ALFRAMEL est situé 290 Che des Pins, 26450 Puy-Saint-Martin.

ALFRAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ALFRAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALFRAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALFRAMEL.

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