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AMEL

Active
Siren798 123 444SAS27000 ÉvreuxCréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AMEL est une SAS immatriculée le 4 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 123 444. Son siège social est situé 2 RUE 2 Rue Voltaire, 27000 Évreux. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale. HASSAN KHARBACH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
798 123 444
SIRET (siège)
798 123 444 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34798123444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 123 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
2 RUE 2 Rue Voltaire , 27000, Évreux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

Boucherie, charcuterie, vente de tous produits non réglementés, plats cuisinés, bazar, produits orientaux en détail, demi-gros et gros, exploités sur place et en vente ambulante sur les marchés. Import-Export

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

HK

HASSAN KHARBACH

Président de SAS

Depuis la création (04 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27000 ÉvreuxSiègeFermé

    798 123 444 00019 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 4722Z

Documents juridiques de AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-28

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 798 123 444. Le SIRET de son siège social est 798 123 444 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34798123444.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par HASSAN KHARBACH, président de sas.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 2 RUE 2 Rue Voltaire, 27000 Évreux.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

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