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AMEL

Active
Siren845 337 237SCI25200 MONTBELIARDCréée le 15 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

AMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2019, identifiée par le SIREN 845 337 237. Elle est domiciliée 71 rue Louis Pardonnet, 25200 Montbeliard. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par AMEL SIBLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
845 337 237
SIRET (siège)
845 337 237 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73845337237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 337 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 2019
Siège social
71 RUE LOUIS PARDONNET, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

Acquisition, vente et gestion d'un bien immobilier servant à la résidence principale des associés

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

BM

BENJAMIN MEIGNIEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2019) · 7 ans

AS

AMEL SIBLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    845 337 237 00018 · ouvert le 10 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-15 · Début d'activité : 2019-01-10

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2019

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 845 337 237. Le SIRET de son siège social est 845 337 237 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73845337237.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par AMEL SIBLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 71 rue Louis Pardonnet, 25200 Montbeliard.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

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