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AMEL BAT

Active
Siren435 109 988SARL75010 PARIS 10Créée le 19 février 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AMEL BAT est une SARL immatriculée le 19 février 2001 sous le numéro SIREN 435 109 988. Son siège social est situé 1 rue de Paradis Chez Paradis Affaires, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de AMEL BAT

Dénomination
AMEL BAT
SIREN
435 109 988
SIRET (siège)
435 109 988 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06435109988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 109 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
19 février 2001
Siège social
1 RUE DE PARADIS CHEZ PARADIS AFFAIRES, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

Finances de AMEL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMEL BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    435 109 988 00012 · ouvert le 19 février 2001 · NAF 452A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    435 109 988 00020 · ouvert le 03 octobre 2003 · NAF 452A

Documents juridiques de AMEL BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 février 2002

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de AMEL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL BAT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AMEL BAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 mai 2010 · publié le 16 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AMEL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2001

Questions fréquentes sur AMEL BAT

Quel est le numéro SIREN de AMEL BAT ?

Le numéro SIREN de AMEL BAT est 435 109 988. Le SIRET de son siège social est 435 109 988 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06435109988.

Où se situe le siège social de AMEL BAT ?

Le siège social de AMEL BAT est situé 1 rue de Paradis Chez Paradis Affaires, 75010 Paris 10.

AMEL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL BAT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AMEL BAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

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