AMELIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
AMELIS est une SCI immatriculée le 31 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 403 056. Son siège social est situé 75 av des Graviers, 03200 Abrest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JESSIE BOULANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AMELIS
INSEE- Dénomination
- AMELIS
- SIREN
- 819 403 056
- SIRET (siège)
- 819 403 056 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66819403056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 403 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2016
- Siège social
- 75 AV DES GRAVIERS, 03200, ABREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMELIS
Acquisition, administration, construction, location de tous biens immobiliers
Finances de AMELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELIS
INSEEÉtablissements de AMELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03200 ABRESTSiègeActif
819 403 056 00016 · ouvert le 18 février 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMELIS
INPIComptes annuels de AMELIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/52816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/03416
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/07354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2016 · N° 15-16.299
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-31 · Début d'activité : 2016-02-18
- création
Date d'effet : 31 mars 2016
Questions fréquentes sur AMELIS
Quel est le numéro SIREN de AMELIS ?
Le numéro SIREN de AMELIS est 819 403 056. Le SIRET de son siège social est 819 403 056 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66819403056.
Qui dirige AMELIS ?
AMELIS est dirigée par JESSIE BOULANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMELIS ?
Le siège social de AMELIS est situé 75 av des Graviers, 03200 Abrest.
AMELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELIS.
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