AMELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 887 514 206, AMELY est une société civile créée le 24 juillet 2020. Son siège social est situé 27 bd de Sevigne, 35700 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-YVES GAUTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMELY
INSEE- Dénomination
- AMELY
- SIREN
- 887 514 206
- SIRET (siège)
- 887 514 206 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09887514206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 514 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2020
- Siège social
- 27 BD DE SEVIGNE, 35700, RENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMELY
L'acquisition, la gestion, l'administration et l'exploitation par location ou autrement, y compris au moyen de contrats de credit-baux, de tous immeubles, ainsi que de tous droits mobiliers ou immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement.
Finances de AMELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELY
INSEETERREM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2020) · 6 ans
ROAZHON DA VIKEN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2020) · 6 ans
FONCIERE FLEMING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2020) · 6 ans
FONCIERE DE BOIS D'ANIC
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2020) · 6 ans
Établissements de AMELY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35700 RENNESSiègeActif
887 514 206 00010 · ouvert le 23 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMELY
INPIComptes annuels de AMELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06787
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-44.066
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-40.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-18.123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-24 · Début d'activité : 2020-07-23
- création
Date d'effet : 24 juillet 2020
Questions fréquentes sur AMELY
Quel est le numéro SIREN de AMELY ?
Le numéro SIREN de AMELY est 887 514 206. Le SIRET de son siège social est 887 514 206 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09887514206.
Qui dirige AMELY ?
AMELY est dirigée par JEAN-YVES GAUTIER, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMELY ?
Le siège social de AMELY est situé 27 bd de Sevigne, 35700 Rennes.
AMELY est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELY.
Entreprises similaires
Même activité à Rennes