AMETYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 854 725, AMETYS est une SCI créée le 29 juillet 2011. Son siège social est situé Qua les Eaux Chez Mr Philippe Barnasson, 26760 Monteleger. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL PILAT, gérant.
Fiche d'identité de AMETYS
INSEE- Dénomination
- AMETYS
- SIREN
- 533 854 725
- SIRET (siège)
- 533 854 725 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00533854725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 854 725
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 2011
- Siège social
- QUA LES EAUX CHEZ MR PHILIPPE BARNASSON, 26760, MONTELEGER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMETYS
Administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers et toutes opérations financières
Finances de AMETYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMETYS
INSEEÉtablissements de AMETYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26760 MONTELEGERSiègeActif
533 854 725 00017 · ouvert le 05 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMETYS
INPIComptes annuels de AMETYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMETYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMETYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMETYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMETYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 21 novembre 2022 · N° 21/02182
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 16-25.745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 06 septembre 2016 · N° 15/03111
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMETYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMETYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-05
- création
Date d'effet : 29 juillet 2011
Questions fréquentes sur AMETYS
Quel est le numéro SIREN de AMETYS ?
Le numéro SIREN de AMETYS est 533 854 725. Le SIRET de son siège social est 533 854 725 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00533854725.
Qui dirige AMETYS ?
AMETYS est dirigée par DANIEL PILAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMETYS ?
Le siège social de AMETYS est situé Qua les Eaux Chez Mr Philippe Barnasson, 26760 Monteleger.
AMETYS est-elle toujours en activité ?
Oui, AMETYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMETYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMETYS.
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