AMNESIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 259 229, AMNESIA est une SCI créée le 13 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve La Vieille Ecole Saint-Germain-la-Chambotte, 73410 Entrelacs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VERONIQUE FOURCADE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AMNESIA
INSEE- Dénomination
- AMNESIA
- SIREN
- 833 259 229
- SIRET (siège)
- 833 259 229 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11833259229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 259 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 2017
- Siège social
- LA VIEILLE ECOLE SAINT-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE, 73410, ENTRELACS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMNESIA
L'acquisition, la construction, la propriété, la rénovation, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers en France, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières
Finances de AMNESIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMNESIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de AMNESIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73410 ENTRELACSSiègeActif
833 259 229 00015 · ouvert le 13 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMNESIA
INPIComptes annuels de AMNESIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMNESIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMNESIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMNESIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMNESIA. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2024003538
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025008071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/01319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 23 octobre 2024 · N° 22/01946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 23 janvier 2013 · N° 11/00319
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 mai 2001 · N° 99-30.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 2000 · N° 98-30.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMNESIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMNESIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-13
- création
Date d'effet : 13 novembre 2017
Questions fréquentes sur AMNESIA
Quel est le numéro SIREN de AMNESIA ?
Le numéro SIREN de AMNESIA est 833 259 229. Le SIRET de son siège social est 833 259 229 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11833259229.
Qui dirige AMNESIA ?
AMNESIA est dirigée par VERONIQUE FOURCADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMNESIA ?
Le siège social de AMNESIA est situé La Vieille Ecole Saint-Germain-la-Chambotte, 73410 Entrelacs.
AMNESIA est-elle toujours en activité ?
Oui, AMNESIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMNESIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMNESIA.
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