AMNESIA LIMITED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMNESIA LIMITED est une société étrangère immatriculée le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 439 046 533. Le siège social de l'entreprise se trouve Port Camille Rayon quai Napoleon, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EXPERSEA YACHT MANAGEMENT exerce les fonctions de mandataire fiscal de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMNESIA LIMITED
INSEE- Dénomination
- AMNESIA LIMITED
- SIREN
- 439 046 533
- SIRET (siège)
- 439 046 533 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR85439046533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 046 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- PORT CAMILLE RAYON QUAI NAPOLEON, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMNESIA LIMITED
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de AMNESIA LIMITED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMNESIA LIMITED
INSEEEXPERSEA YACHT MANAGEMENT
Mandataire fiscal
Depuis la création (01 janvier 2001) · 25 ans
Établissements de AMNESIA LIMITED
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
439 046 533 00022 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
- JERSEYActif
439 046 533 00014 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMNESIA LIMITED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMNESIA LIMITED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMNESIA LIMITED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMNESIA LIMITED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMNESIA LIMITED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMNESIA LIMITED. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2024003538
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025008071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/01319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 23 octobre 2024 · N° 22/01946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 23 janvier 2013 · N° 11/00319
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 mai 2001 · N° 99-30.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 2000 · N° 98-30.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMNESIA LIMITED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMNESIA LIMITED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur AMNESIA LIMITED
Quel est le numéro SIREN de AMNESIA LIMITED ?
Le numéro SIREN de AMNESIA LIMITED est 439 046 533. Le SIRET de son siège social est 439 046 533 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85439046533.
Qui dirige AMNESIA LIMITED ?
AMNESIA LIMITED est dirigée par EXPERSEA YACHT MANAGEMENT, mandataire fiscal.
Où se situe le siège social de AMNESIA LIMITED ?
Le siège social de AMNESIA LIMITED est situé Port Camille Rayon quai Napoleon, 06220 Vallauris.
AMNESIA LIMITED est-elle toujours en activité ?
Oui, AMNESIA LIMITED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMNESIA LIMITED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMNESIA LIMITED.
Entreprises similaires
Même activité à Vallauris
