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993 655 497

Active
Siren993 655 497Entrepreneur individuel MalevilleCréée le 14 novembre 2025

1071D · Pâtisserie

Fiche d'identité de 993 655 497

Dénomination
993 655 497
SIREN
993 655 497
SIRET (siège)
993 655 497 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42993655497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 655 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
Maleville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 655 497

Réalisation de pâtisseries et desserts sur commande.

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Dirigeants et représentants de 993 655 497

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 655 497

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MalevilleSiègeActif

    993 655 497 00010 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 1071D

Conformité de 993 655 497

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 655 497. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 655 497 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 655 497

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025