AMTT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMTT est une SA immatriculée le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 403 187 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 468 av Frederic Mistral Qu Quiez, 83190 Ollioules. L'entreprise déclare le code NAF 746Z comme activité principale.
Fiche d'identité de AMTT
INSEE- Dénomination
- AMTT
- SIREN
- 403 187 016
- SIRET (siège)
- 403 187 016 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63403187016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 187 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 746Z
- Date de création
- 23 avril 2001
- Siège social
- 468 AV FREDERIC MISTRAL QU QUIEZ, 83190, OLLIOULES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de AMTT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMTT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMTT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 83190 OLLIOULESSiègeFermé
403 187 016 00015 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 746Z
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
403 187 016 00023 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 746Z
- 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNEFermé
403 187 016 00031 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 746Z
Documents juridiques de AMTT
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AMTT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMTT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMTT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 11 mai 2026 · N° 26/01113
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/14025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 28 octobre 2025 · N° 23/09987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 04 mars 2025 · N° 2025000460
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 07 juin 2024 · N° 23/03800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 06 mai 2022 · N° 19/01511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMTT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2001
Questions fréquentes sur AMTT
Quel est le numéro SIREN de AMTT ?
Le numéro SIREN de AMTT est 403 187 016. Le SIRET de son siège social est 403 187 016 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63403187016.
Où se situe le siège social de AMTT ?
Le siège social de AMTT est situé 468 av Frederic Mistral Qu Quiez, 83190 Ollioules.
AMTT est-elle toujours en activité ?
Oui, AMTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMTT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMTT.
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