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ANCEL GERARD

Active
Siren404 515 645Entrepreneur individuel02310 NOGENT-L'ARTAUDCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANCEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 404 515 645. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl du Marche, 02310 Nogent-l'Artaud. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ANCEL GERARD

Dénomination
ANCEL GERARD
SIREN
404 515 645
SIRET (siège)
404 515 645 00038
N° TVA intracommunautaire
FR26404515645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 515 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
10 PL DU MARCHE, 02310, NOGENT-L'ARTAUD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ANCEL GERARD

Location de logements

Finances de ANCEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANCEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANCEL GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 02310 NOGENT-L'ARTAUDSiègeActif

    404 515 645 00038 · ouvert le 27 décembre 2012 · NAF 6820A

  • 76270 MORTEMERFermé

    404 515 645 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z

  • 76270 ESCLAVELLESFermé

    404 515 645 00020 · ouvert le 23 décembre 2010 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ANCEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANCEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANCEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANCEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANCEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANCEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANCEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Marques déposées par ANCEL GERARD

ANCEL GERARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BRAYONNE CALVA

    N° 3027970 · Déposée le 09 mai 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 33 · expirée le 09 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ANCEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de ANCEL GERARD ?

Le numéro SIREN de ANCEL GERARD est 404 515 645. Le SIRET de son siège social est 404 515 645 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26404515645.

Où se situe le siège social de ANCEL GERARD ?

Le siège social de ANCEL GERARD est situé 10 Pl du Marche, 02310 Nogent-l'Artaud.

ANCEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ANCEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANCEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANCEL GERARD.

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