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ANDRE BERNARD

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Siren391 169 323Entrepreneur individuel50580 LE MESNILCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 391 169 323. Son siège social est situé Ham les Cottes, 50580 Le Mesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de ANDRE BERNARD

Dénomination
ANDRE BERNARD
SIREN
391 169 323
SIRET (siège)
391 169 323 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41391169323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 169 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
HAM LES COTTES, 50580, LE MESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ANDRE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50580 LE MESNILSiègeFermé

    391 169 323 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z

Documents juridiques de ANDRE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur ANDRE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ANDRE BERNARD ?

Le numéro SIREN de ANDRE BERNARD est 391 169 323. Le SIRET de son siège social est 391 169 323 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41391169323.

Où se situe le siège social de ANDRE BERNARD ?

Le siège social de ANDRE BERNARD est situé Ham les Cottes, 50580 Le Mesnil.

ANDRE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE BERNARD.

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