ANDRE FRANCOIS
Active0121Z · Culture de la vigne
ANDRE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 843 437 435. Elle est domiciliée 8 rue de la Metairie, 21630 Pommard. ANDRE FRANCOIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ANDRE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- ANDRE FRANCOIS
- SIREN
- 843 437 435
- SIRET (siège)
- 843 437 435 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96843437435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 437 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2018
- Siège social
- 8 RUE DE LA METAIRIE, 21630, POMMARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANDRE FRANCOIS
Culture de la vigne
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Établissements de ANDRE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21630 POMMARDSiègeActif
843 437 435 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0121Z
Conformité de ANDRE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ANDRE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ANDRE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2018
Questions fréquentes sur ANDRE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS est 843 437 435. Le SIRET de son siège social est 843 437 435 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96843437435.
Où se situe le siège social de ANDRE FRANCOIS ?
Le siège social de ANDRE FRANCOIS est situé 8 rue de la Metairie, 21630 Pommard.
ANDRE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ANDRE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANDRE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCOIS.
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