ANDRE FRANCOISE
Active9003B · Autre création artistique
ANDRE FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 413 734 930. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de l'Eglise, 54115 Vandeleville. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ANDRE FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- ANDRE FRANCOISE
- SIREN
- 413 734 930
- SIRET (siège)
- 413 734 930 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77413734930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 734 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 novembre 1996
- Siège social
- 18 RUE DE L'EGLISE, 54115, VANDELEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANDRE FRANCOISE
Autre création artistique
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Établissements de ANDRE FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54115 VANDELEVILLESiègeActif
413 734 930 00014 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 9003B
Conformité de ANDRE FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ANDRE FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ANDRE FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1996
Questions fréquentes sur ANDRE FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de ANDRE FRANCOISE est 413 734 930. Le SIRET de son siège social est 413 734 930 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77413734930.
Où se situe le siège social de ANDRE FRANCOISE ?
Le siège social de ANDRE FRANCOISE est situé 18 rue de l'Eglise, 54115 Vandeleville.
ANDRE FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ANDRE FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANDRE FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCOISE.
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