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ANDRE PATRICE

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Siren401 132 535Entrepreneur individuel05160 SAINT-APOLLINAIRECréée le 24 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 1995 sous le numéro SIREN 401 132 535. Elle est domiciliée Les Estieres Baratier, 05160 Saint-Apollinaire. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ANDRE PATRICE

Dénomination
ANDRE PATRICE
SIREN
401 132 535
SIRET (siège)
401 132 535 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00401132535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 132 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
24 avril 1995
Siège social
LES ESTIERES BARATIER, 05160, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANDRE PATRICE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de ANDRE PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANDRE PATRICE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 05160 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    401 132 535 00014 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 0113Z

  • 05200 BaratierActif

    401 132 535 00030 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de ANDRE PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1995

Questions fréquentes sur ANDRE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de ANDRE PATRICE ?

Le numéro SIREN de ANDRE PATRICE est 401 132 535. Le SIRET de son siège social est 401 132 535 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00401132535.

Où se situe le siège social de ANDRE PATRICE ?

Le siège social de ANDRE PATRICE est situé Les Estieres Baratier, 05160 Saint-Apollinaire.

ANDRE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE PATRICE.

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