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ANDRE VAQUE

Active
Siren352 707 384Société civile84350 COURTHEZONCréée le 13 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

ANDRE VAQUE est une société civile immatriculée le 13 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 707 384. Son siège social est situé Dom du Val Frais, 84350 Courthezon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par CORINNE VAQUE, gérant.

Fiche d'identité de ANDRE VAQUE

Dénomination
ANDRE VAQUE
SIREN
352 707 384
SIRET (siège)
352 707 384 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89352707384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 707 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 décembre 1989
Siège social
DOM DU VAL FRAIS , 84350, COURTHEZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE VAQUE

Exploitation viticole

Finances de ANDRE VAQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE VAQUE

GB

GINETTE BOREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1989) · 36 ans

CV

CORINNE VAQUE

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1989) · 36 ans

AV

ANDRE VAQUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1989) · 36 ans

SV

SEVERINE VAUX

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1989) · 36 ans

BV

BENOIT VAUX

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1989) · 36 ans

Établissements de ANDRE VAQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84350 COURTHEZONSiègeActif

    352 707 384 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ANDRE VAQUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de ANDRE VAQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE VAQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE VAQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE VAQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANDRE VAQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANDRE VAQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE VAQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1989

Marques déposées par ANDRE VAQUE

ANDRE VAQUE est titulaire de 15 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ANDRE VAQUE

Quel est le numéro SIREN de ANDRE VAQUE ?

Le numéro SIREN de ANDRE VAQUE est 352 707 384. Le SIRET de son siège social est 352 707 384 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89352707384.

Qui dirige ANDRE VAQUE ?

ANDRE VAQUE est dirigée par CORINNE VAQUE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ANDRE VAQUE ?

Le siège social de ANDRE VAQUE est situé Dom du Val Frais, 84350 Courthezon.

ANDRE VAQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE VAQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE VAQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE VAQUE.

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