CheckersProcédures

ANDRES PASCAL

Active
Siren803 966 845Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 31 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2014, identifié par le SIREN 803 966 845. Elle est domiciliée 46 bd Deodat de Severac residence le Cerdana, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ANDRES PASCAL

Dénomination
ANDRES PASCAL
SIREN
803 966 845
SIRET (siège)
803 966 845 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09803966845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 966 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 juillet 2014
Siège social
46 BD DEODAT DE SEVERAC RESIDENCE LE CERDANA, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRES PASCAL

Location de logements

Finances de ANDRES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    803 966 845 00015 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de ANDRES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2014

Questions fréquentes sur ANDRES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ANDRES PASCAL ?

Le numéro SIREN de ANDRES PASCAL est 803 966 845. Le SIRET de son siège social est 803 966 845 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09803966845.

Où se situe le siège social de ANDRES PASCAL ?

Le siège social de ANDRES PASCAL est situé 46 bd Deodat de Severac residence le Cerdana, 31300 Toulouse.

ANDRES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRES PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse