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ARRUFFAT MICHEL

Active
Siren402 608 889Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 19 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARRUFFAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 1992 sous le numéro SIREN 402 608 889. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Casselardit, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARRUFFAT MICHEL

Dénomination
ARRUFFAT MICHEL
SIREN
402 608 889
SIRET (siège)
402 608 889 00026
N° TVA intracommunautaire
FR42402608889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 608 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 juin 1992
Siège social
AV DE CASSELARDIT, 31300, TOULOUSE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ARRUFFAT MICHEL

Location de logements

Finances de ARRUFFAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARRUFFAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARRUFFAT MICHEL

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    402 608 889 00026 · ouvert le 21 septembre 2017 · NAF 6820A

  • 31300 TOULOUSEActif

    402 608 889 00034 · ouvert le 16 mars 2018 · NAF 6820A

  • 31300 TOULOUSEActif

    402 608 889 00042 · ouvert le 14 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 47700 CASTELJALOUXActif

    402 608 889 00059 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 6820A

  • 34210 CESSERASFermé

    402 608 889 00018 · ouvert le 19 juin 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARRUFFAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARRUFFAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARRUFFAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARRUFFAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARRUFFAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARRUFFAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARRUFFAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1992

Questions fréquentes sur ARRUFFAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARRUFFAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARRUFFAT MICHEL est 402 608 889. Le SIRET de son siège social est 402 608 889 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42402608889.

Où se situe le siège social de ARRUFFAT MICHEL ?

Le siège social de ARRUFFAT MICHEL est situé av de Casselardit, 31300 Toulouse.

ARRUFFAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARRUFFAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARRUFFAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARRUFFAT MICHEL.

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