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ANGELIER LEPLAN FRERES

Active
Siren349 868 810Société civile73800 PORTE-DE-SAVOIECréée le 07 mars 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,9 k€

ANGELIER LEPLAN FRERES est une société civile immatriculée le 7 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 868 810. Son siège social est situé 526 Che de Murs, 73800 Porte-de-Savoie. ANGELIER LEPLAN FRERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL ANGELIER-LEPLAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ANGELIER LEPLAN FRERES

Dénomination
ANGELIER LEPLAN FRERES
SIREN
349 868 810
SIRET (siège)
349 868 810 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94349868810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 868 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
76 920 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mars 1989
Siège social
526 CHE DE MURS , 73800, PORTE-DE-SAVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANGELIER LEPLAN FRERES

Propriété, jouissance, administration et mise en valeur de biens immobiliers agricoles.

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Finances de ANGELIER LEPLAN FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ANGELIER LEPLAN FRERES

MA

MICHEL ANGELIER-LEPLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 1989) · 37 ans

JA

JOSEPH ANGELIER-LEPLAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 1989) · 37 ans

Établissements de ANGELIER LEPLAN FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 PORTE-DE-SAVOIESiègeActif

    349 868 810 00012 · ouvert le 06 février 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de ANGELIER LEPLAN FRERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2017

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2013

  • Acte

Conformité de ANGELIER LEPLAN FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANGELIER LEPLAN FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANGELIER LEPLAN FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANGELIER LEPLAN FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANGELIER LEPLAN FRERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1989-02-06

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1989

Marques déposées par ANGELIER LEPLAN FRERES

ANGELIER LEPLAN FRERES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DES ANGES

    N° 1536282 · Déposée le 06 juin 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 juin 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ANGELIER LEPLAN FRERES

Quel est le numéro SIREN de ANGELIER LEPLAN FRERES ?

Le numéro SIREN de ANGELIER LEPLAN FRERES est 349 868 810. Le SIRET de son siège social est 349 868 810 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94349868810.

Qui dirige ANGELIER LEPLAN FRERES ?

ANGELIER LEPLAN FRERES est dirigée par MICHEL ANGELIER-LEPLAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ANGELIER LEPLAN FRERES ?

Le siège social de ANGELIER LEPLAN FRERES est situé 526 Che de Murs, 73800 Porte-de-Savoie.

ANGELIER LEPLAN FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, ANGELIER LEPLAN FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANGELIER LEPLAN FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANGELIER LEPLAN FRERES.