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ANNE FERNAND

Active
Siren328 149 869Entrepreneur individuel30127 BELLEGARDECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANNE FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 328 149 869. Elle est domiciliée Mas Chaudsoleil Sautebraut, 30127 Bellegarde. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de ANNE FERNAND

Dénomination
ANNE FERNAND
SIREN
328 149 869
SIRET (siège)
328 149 869 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14328149869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 149 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
MAS CHAUDSOLEIL SAUTEBRAUT, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANNE FERNAND

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Finances de ANNE FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ANNE FERNAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANNE FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeFermé

    328 149 869 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011A

Documents juridiques de ANNE FERNAND

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ANNE FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANNE FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANNE FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANNE FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANNE FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANNE FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ANNE FERNAND

Quel est le numéro SIREN de ANNE FERNAND ?

Le numéro SIREN de ANNE FERNAND est 328 149 869. Le SIRET de son siège social est 328 149 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14328149869.

Où se situe le siège social de ANNE FERNAND ?

Le siège social de ANNE FERNAND est situé Mas Chaudsoleil Sautebraut, 30127 Bellegarde.

ANNE FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, ANNE FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANNE FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANNE FERNAND.

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