BERTRAND SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 382 036 697, BERTRAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 1990. Son siège social est situé 25 rue de l'Eglise, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BERTRAND SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERTRAND SEBASTIEN
- SIREN
- 382 036 697
- SIRET (siège)
- 382 036 697 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07382036697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 036 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 10 juin 1990
- Siège social
- 25 RUE DE L'EGLISE, 30300, JONQUIERES-SAINT-VINCENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND SEBASTIEN
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Établissements de BERTRAND SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTSiègeFermé
382 036 697 00011 · ouvert le 10 juin 1990 · NAF 011A
Conformité de BERTRAND SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 1990
Questions fréquentes sur BERTRAND SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERTRAND SEBASTIEN est 382 036 697. Le SIRET de son siège social est 382 036 697 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07382036697.
Où se situe le siège social de BERTRAND SEBASTIEN ?
Le siège social de BERTRAND SEBASTIEN est situé 25 rue de l'Eglise, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent.
BERTRAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND SEBASTIEN.
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