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BERTRAND SEBASTIEN

Active
Siren382 036 697Entrepreneur individuel30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTCréée le 10 juin 1990

Enregistré sous le numéro SIREN 382 036 697, BERTRAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 1990. Son siège social est situé 25 rue de l'Eglise, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BERTRAND SEBASTIEN

Dénomination
BERTRAND SEBASTIEN
SIREN
382 036 697
SIRET (siège)
382 036 697 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07382036697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 036 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
10 juin 1990
Siège social
25 RUE DE L'EGLISE, 30300, JONQUIERES-SAINT-VINCENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND SEBASTIEN

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Établissements de BERTRAND SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTSiègeFermé

    382 036 697 00011 · ouvert le 10 juin 1990 · NAF 011A

Conformité de BERTRAND SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1990

Questions fréquentes sur BERTRAND SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTRAND SEBASTIEN est 382 036 697. Le SIRET de son siège social est 382 036 697 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07382036697.

Où se situe le siège social de BERTRAND SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTRAND SEBASTIEN est situé 25 rue de l'Eglise, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent.

BERTRAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND SEBASTIEN.