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ANSCHVEILLER DANIEL

Active
Siren402 492 169Entrepreneur individuel39570 COURLANSCréée le 30 novembre 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANSCHVEILLER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2012 sous le numéro SIREN 402 492 169. Son siège social est situé 121 rue Robert Morland, 39570 Courlans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ANSCHVEILLER DANIEL

Dénomination
ANSCHVEILLER DANIEL
SIREN
402 492 169
SIRET (siège)
402 492 169 00022
N° TVA intracommunautaire
FR52402492169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 492 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
30 novembre 2012
Siège social
121 RUE ROBERT MORLAND, 39570, COURLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANSCHVEILLER DANIEL

TRAITEMENT ET NETTOYAGE DE FACADES

Finances de ANSCHVEILLER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANSCHVEILLER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANSCHVEILLER DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 COURLANSSiègeActif

    402 492 169 00022 · ouvert le 05 décembre 2017 · NAF 4399D

  • 39130 DENEZIERESFermé

    402 492 169 00014 · ouvert le 07 septembre 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ANSCHVEILLER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANSCHVEILLER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANSCHVEILLER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANSCHVEILLER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANSCHVEILLER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANSCHVEILLER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANSCHVEILLER DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2012

Questions fréquentes sur ANSCHVEILLER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ANSCHVEILLER DANIEL ?

Le numéro SIREN de ANSCHVEILLER DANIEL est 402 492 169. Le SIRET de son siège social est 402 492 169 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52402492169.

Où se situe le siège social de ANSCHVEILLER DANIEL ?

Le siège social de ANSCHVEILLER DANIEL est situé 121 rue Robert Morland, 39570 Courlans.

ANSCHVEILLER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANSCHVEILLER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANSCHVEILLER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANSCHVEILLER DANIEL.