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ANSELME PASCAL

Active
Siren480 596 592Entrepreneur individuel01330 VILLARS-LES-DOMBESCréée le 02 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANSELME PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2005 sous le numéro SIREN 480 596 592. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Croze, 01330 Villars-les-Dombes. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de ANSELME PASCAL

Dénomination
ANSELME PASCAL
SIREN
480 596 592
SIRET (siège)
480 596 592 00026
N° TVA intracommunautaire
FR24480596592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 596 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
02 février 2005
Siège social
CHE DE LA CROZE, 01330, VILLARS-LES-DOMBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANSELME PASCAL

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de ANSELME PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANSELME PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANSELME PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01330 VILLARS-LES-DOMBESSiègeActif

    480 596 592 00026 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 9529Z

  • 38480 PRESSINSFermé

    480 596 592 00018 · ouvert le 26 janvier 2005 · NAF 451A

Documents juridiques de ANSELME PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANSELME PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANSELME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANSELME PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANSELME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANSELME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANSELME PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2005

Questions fréquentes sur ANSELME PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ANSELME PASCAL ?

Le numéro SIREN de ANSELME PASCAL est 480 596 592. Le SIRET de son siège social est 480 596 592 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24480596592.

Où se situe le siège social de ANSELME PASCAL ?

Le siège social de ANSELME PASCAL est situé Che de la Croze, 01330 Villars-les-Dombes.

ANSELME PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANSELME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANSELME PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANSELME PASCAL.

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