ANSOUD YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 283 166, ANSOUD YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1993. Son siège social est situé Rte de Fareins Chaleins, 01480 Chaleins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.
Fiche d'identité de ANSOUD YVES
INSEE- Dénomination
- ANSOUD YVES
- SIREN
- 390 283 166
- SIRET (siège)
- 390 283 166 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49390283166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 283 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 mars 1993
- Siège social
- RTE DE FAREINS CHALEINS, 01480, CHALEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANSOUD YVES
HORTICULTURE
Finances de ANSOUD YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANSOUD YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ANSOUD YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 CHALEINSSiègeActif
390 283 166 00010 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0113Z
Documents juridiques de ANSOUD YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ANSOUD YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANSOUD YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANSOUD YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANSOUD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ANSOUD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANSOUD YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1993
Questions fréquentes sur ANSOUD YVES
Quel est le numéro SIREN de ANSOUD YVES ?
Le numéro SIREN de ANSOUD YVES est 390 283 166. Le SIRET de son siège social est 390 283 166 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49390283166.
Où se situe le siège social de ANSOUD YVES ?
Le siège social de ANSOUD YVES est situé Rte de Fareins Chaleins, 01480 Chaleins.
ANSOUD YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, ANSOUD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANSOUD YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANSOUD YVES.
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