CheckersProcédures

ANTOINET DANIEL

Active
Siren407 681 162Entrepreneur individuel01310 CONFRANCONCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANTOINET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 407 681 162. Elle est domiciliée Cornaton, 01310 Confrancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ANTOINET DANIEL

Dénomination
ANTOINET DANIEL
SIREN
407 681 162
SIRET (siège)
407 681 162 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83407681162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 681 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
CORNATON, 01310, CONFRANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANTOINET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ANTOINET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANTOINET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANTOINET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CONFRANCONSiègeActif

    407 681 162 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ANTOINET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANTOINET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANTOINET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANTOINET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANTOINET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANTOINET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANTOINET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur ANTOINET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ANTOINET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ANTOINET DANIEL est 407 681 162. Le SIRET de son siège social est 407 681 162 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83407681162.

Où se situe le siège social de ANTOINET DANIEL ?

Le siège social de ANTOINET DANIEL est situé Cornaton, 01310 Confrancon.

ANTOINET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANTOINET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANTOINET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANTOINET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Confrancon

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Confrancon

Toutes les entreprises à Confrancon