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AP 3M

Active
Siren499 432 201SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 07 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 432 201, AP 3M est une SCI créée le 7 août 2007. Son siège social est situé 2 rue Edouard Herriot, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE DELLA COLETTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AP 3M

Dénomination
AP 3M
SIREN
499 432 201
SIRET (siège)
499 432 201 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83499432201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 432 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 2007
Siège social
2 RUE EDOUARD HERRIOT, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AP 3M

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de AP 3M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AP 3M

DC

DOMINIQUE CHENAVIER

Autre

Depuis la création (07 août 2007) · 19 ans

SD

STEPHANE DELLA COLETTA

Gérant

Depuis la création (07 août 2007) · 19 ans

Établissements de AP 3M

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    499 432 201 00022 · ouvert le 03 août 2007 · NAF 6820B

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    499 432 201 00014 · ouvert le 03 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de AP 3M

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de AP 3M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AP 3M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AP 3M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AP 3M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AP 3M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AP 3M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AP 3M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2007

Questions fréquentes sur AP 3M

Quel est le numéro SIREN de AP 3M ?

Le numéro SIREN de AP 3M est 499 432 201. Le SIRET de son siège social est 499 432 201 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83499432201.

Qui dirige AP 3M ?

AP 3M est dirigée par STEPHANE DELLA COLETTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AP 3M ?

Le siège social de AP 3M est situé 2 rue Edouard Herriot, 38300 Bourgoin-Jallieu.

AP 3M est-elle toujours en activité ?

Oui, AP 3M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AP 3M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AP 3M.

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